Règlement
intérieur
Ce règlement a pour
but de définir les modalités de fonctionnement du Club dont le boulodrome se
situe à la Maison du Parc de Rustiques.
En cas d’ambiguïté
ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.
Article 1 : FONCTIONNEMENT DU CLUB
Les concours et les
entraînements du club seront organisés suivant un calendrier réalisé par le Conseil
d’administration et approuvé lors de l’assemblée générale. Suivant le nombre de
participants, (limités à 96) ces concours pourront se dérouler en tête à tête, en doublette,
triplette (mêlée tournante, équipe formée…), tir de précision…Le calendrier des
activités du club est consultable sur le blog de La Boule Rustiquoise
(https://laboulerustiquoise.blogspot.com/).
Lors des concours, le tirage au sort
des équipes est effectué par ordinateur à l’aide d’un logiciel spécifique. Les participants aux concours devront
obligatoirement se conformer au tableau affiché sans mettre de pression sur les
organisateurs qui ne sont pour rien responsables de ces tirages puisqu’il
s’agit d’un tirage effectué par l’ordinateur. Afin de respecter les joueurs, il ne sera plus
accepté d'inscription dès constitution des équipes. En fonction de
certains évènements (météo, congés…) certains concours pourraient être annulés,
l’information sera mise sur le blog. Hormis le Challenge
de la Maison du Parc et les concours organisés en faveur d’associations ou
autres qui sont ouverts à tous, les concours sont réservés aux membres
adhérents et licenciés du club. Toutefois, une participation à 2 concours est
acceptée pour les personnes qui souhaitent réfléchir avant de s’engager dans le
club. Le montant de
l’engagement par concours est fixé à 5 €. Quand à la
redistribution, elle sera de 80 % des engagements. Les 20 % restants
seront destinés au fonctionnement du club.
-
Article 2 : ADMISSION
DES MEMBRES
Les personnes
désirant faire partie du club devront remplir le bulletin d’adhésion ad hoc (membre adhérent ou licencié). Pour les mineurs, ce
bulletin est rempli par le représentant légal.
Cette demande doit
être acceptée par le conseil d’administration, à défaut de réponse dans les
quinze jours du dépôt du bulletin, la demande est réputée avoir été acceptée.
Pour des raisons de
sécurité, de capacité et de limite des garanties d’assurance, le conseil
d’administration se réserve le droit d’accepter ou de refuser la carte
d’adhésion.
Article 3 : PRATIQUE
DES ACTIVITES
Les activités de
l’association se déroulent suivant un calendrier arrêté par le conseil
d’administration et sous sa responsabilité.
Le conseil
d’administration est seul autorisé à organiser et mettre fin aux activités,
s’il estime que les conditions de sécurité ne sont pas réunies. Il peut
notamment exclure ou interdire l’accès à tout usager ne respectant pas les
horaires, tenues vestimentaires ou dont le comportement est contraire aux
règles de sécurité en vigueur dans l’association.
Article 4 : LE
LOCAL, LES TERRAINS
Les membres du
Conseil d’administration auront la responsabilité de la bonne tenue du local,
de la buvette, et des terrains de jeu. Chaque membre est tenu de respecter la
propreté du local de la buvette, des WC et des terrains. Pour des raisons de
propreté évidente du site, à l’extérieur, les fumeurs sont invités à jeter leur
mégot dans les cendriers prévus à cet effet.
La tenue
vestimentaire des membres de l’association doit être correcte. Il est interdit
de jouer torse nu sur les terrains. L’association décline toutes
responsabilités en cas d’accident notamment en cas de port de chaussures
ouvertes sur les terrains.
Les enfants sont admis sur les terrains sous l’entière responsabilité́ de leurs
parents. En aucun cas, un accident arrivé sur les terrains ne pourra être
imputé à l’association.
Les animaux ne sont
pas admis dans le Parc Municipal.
Article 5 : ASSURANCE
Le club décline
toute responsabilité en cas d’accident ou incident quelle qu’en soit la nature
ou sa gravité.
Les licenciés sont
couverts par leur licence, document officiel délivré par la FFPJ.
Les membres
adhérents sont couverts par l’assurance du club.
Article 6 : RESPONSABILITE DES MEMBRES
Tout membre de
l'Association « La Boule Rustiquoise » est civilement et pénalement responsable
de ses actes et gestes envers autrui. Il s'engage à se conformer strictement à
la réglementation des statuts de l’Association
et de son règlement intérieur. Les statuts et le règlement intérieur sont
disponibles sur le blog ou à la demande auprès d’un membre du bureau.
Article 7 : COMPORTEMENT DES
MEMBRES
Tout membre de
l'Association « La Boule
Rustiquoise », qui par son comportement (écrit, parole, acte, abus
d’alcool ou manière de faire) pourrait directement ou indirectement nuire à la
bonne marche de l'association, sera passible de peines, énoncées ci-dessous :
-
un avertissement;
-
un retrait définitif de
l'association.
Article 8 :
VOLS ou DEGRADATIONS
L’Association se
décharge de toute responsabilité concernant le vol ou la dégradation des effets
personnels des membres (vols de boules, de blousons …) sur le terrain ou dans
le local.
Article 9 : DISCIPLINE
Le membre qui ne
tiendrait pas compte du règlement intérieur et qui par son comportement, sa tenue
ou ses propos, ferait dégénérer l’ambiance de l’Association, sera convoqué par
le Conseil d’Administration, afin d’une éventuelle sanction, voire l’exclusion
de l’Association.
Article 10 :
CAS IMPREVUS
Le Conseil
d’Administration décidera de toute initiative à prendre pour les cas imprévus
dans les statuts et règlement intérieur.
Article 11 :
PUBLICITE
Le règlement
intérieur sera affiché dans les locaux de l’association.
Le fait d’être licencié ou membre de
l’Association donne des droits, mais crée aussi des devoirs.
Fait à Rustiques, le 15 janvier 2022
La Présidente, Le
Secrétaire, Le Trésorier,
Mireille Dantine Alain Hurlault Serge Mosmans
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